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Conseil Municipal du mardi 15 mars 2022

Compterendu du Conseil Municipal du mardi 15 mars 2022 ; 20h30

Mairie– Salle du Conseil

Présents:

Le Maire, Gilles Charollais

Les adjoints : Serge Orluc, Gilles Houssin, Christine Pujol

Les conseillers : Nathalie Azema, Thierry Lee, Fatma Faurous ,Maryline Canivenq, Anthony Capdeville, Thierry Ichard, Sandrine Manzocco, Fabienne Garrigues

Absent(s): Christophe Mathieu (pouvoir à Gilles Charollais), Aurélie Selbiger (pouvoir à Gilles Houssin). Renaud Lack (pouvoir à Thierry Ichard).



Désignation secrétaires de séance : Nathalie Azema, Maryline Canivenq, pas d’opposition.



Monsieur Charollais, Maire quitte la salle de réunion.



 Examen et vote des Comptes administratifs 2021 – Commune et Multiplerural :

Comptes administratifs :

Fonctionnement:

Dépenses de fonctionnement réelles : 497 372 €

Recettes de fonctionnement réelles : 922 631 €

Solde de fonctionnement : 422 324 €



Investissement:

Dépenses d’investissement : 86 145 €

Recettes d’investissement : 154 025 €

Solde d’investissement (excédent) : 67 880 €

Multiplerural

Dépenses fonctionnement : 2 280 €

Recettes fonctionnement : 9 284€

Solde fonctionnement : 7 003 €



Dépenses d’investissement : 10 888 €

Recettes d’investissement : 5 314 €

Solde d’investissement : - 5 573 €



Délibération:

Votes: 13 exprimés contre : 1 (Sandrine MANZOCCO) abstention : 0  adopté

Approbation des comptes de gestion 2021 – Commune et Multiple rural :

Le conseil municipal a pris connaissance des comptes de gestion et s’est assuré de leur conformité aux comptes administratifs.



Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention: 0  approuvé



Affectation des résultats 2021 – Commune et Multiple rural :

Le conseil municipal a pris connaissance de l’affectation des résultats du Multiple rural.



Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention : 0  adopté


Le conseil municipal a pris connaissance de l’affectation des résultats de la Commune.



Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention : 0  adopté





Examen des DIA soumises au droit de préemption urbain :

Immeuble bâti 70 allée de Regnassis cadastré D1138 Pas de préemption

Immeuble bâti route de Lacaussade cadastré D360 à D368 Pas de préemption

Immeuble Bézille Pas de préemption

Terrain Lotissement Pas de préemption

Terrain Lotissement Pas de préemption

Immeuble bâti Lotissement Pas de préemption



Délibération:

Votes: 15 exprimés Contre : 0 abstention : 0  adopté

Acceptation d’un don de livres :

Monsieur Daniel OLLIER propose un don d’une centaine de livres jeunesse en très bon état aux écoles du RPI. La commune accepte le don et confie la répartition des livres au directeur de La Croix Blanche.

Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention : 0  adopté



Vote d’une subvention pour l’Ukraine :

La question se pose d’allouer une subvention à l’association des maires de France pour venir en aide aux ukrainiens.

Le conseil municipal propose un montant de subvention exceptionnelle de1 100 € représentant 1 € par habitant.

Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention : 0  adopté

?Covid19: Facturation de l’aide aux devoirs pour le mois de février 2022 :

Une classe a dû être fermée pour cause de covid.

L’aideaux devoirs ayant été perturbée, nous avons pris la décision de ne pas la facturer aux familles pour ce mois-là.

Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention : 0  adopté

Convention Transition énergétique de Territoire d’Energie Lot-et-

Garonne: désignation d’un élu communal interlocuteur et d’un agent référent :

Le maire propose :

Elu communal interlocuteur : Serge Orluc

Agent référent : Karine Perroud

Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention : 0  adopté


 Avis à donner sur la pertinence d’une étude pour le projet d’aménagement de la zone de la salle polyvalente et la création d’une halle :

Projetn°1 : aménagement devant la salle polyvalente, création d’une halle, aménagement d’une aire de jeux pour les enfants.

Au vu de la hausse du coût des matériaux, ce projet devra peut-être être fractionné.

L’ensemble du conseil municipal estime qu’il est pertinent de demander une étude globale (coût estimé : environ 10 000€) avec différentes tranches et propositions.

Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention : 0  adopté



?Commerce O’KOOL CAFE :

Suite à une rencontre avec la gérante du « O’KOOL CAFE », une rencontre a été organisée en mairie entre le maire et le conseiller aux décideurs locaux afin de trouver une solution au règlement de la dette.

Le conseil aura à se prononcer sur trois scénarios :

Une rencontre sera prochainement programmée avec le chef de poste du service de gestion comptable du centre de finances publiques de Villeneuve sur Lot

Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 0 abstention : 0  adopté



Délibération:

Votes: 15 exprimés contre : 1 (Sandrine Manzocco) abstention : 0  adopté

Sandrine Manzocco n’est pas favorable à la vente des bâtiments.



Questions diverses :



Nous allons notifier au garant que nous sommes plus favorables à un tracé court avec deux ronds points d’accès (La Croix Blanche et Artigues).

Nous devrons avoir une vigilance particulière concernant deux maisons fortement impactées.

Sandrine Manzocco ne souhaite pas se prononcer sans plus de détails sur le dossier.



Organisation de la composition du bureau de vote pour les élections présidentielles les 10 et 24 avril prochains (voir tableau).



L’association La Boule Blanche organise les 24 h de la pétanque les 4 et 5 juin.

Elle propose que la commune offre l’apéritif ce jour-là.

Nous n’y sommes pas favorables et souhaitons réserver cette tradition à la fête du village.





Fin de séance 23h15.
















Dernière modification : lundi 27 juin 2022