Début de séance 20h35

 

Étaient présents :

M Ichard, Mme Cerutti, M Rochy, M Charollais, M Aggius, Mme Barèrre, Mme Girardi, M Ollier, Mme Manzocco, M Fabre, M Maxant et Mme Poty.

 

Absents excusés :

M Wallin, M Orluc et Mme Meillier.

 

M Wallin donne pouvoir à Mme Poty.

 

ORDRE DU JOUR

 

Désignation d’un secrétaire de séance.

 

Délibérations :

 

1.Demande de remboursement des arrhes versées pour la location de la salle des fêtes.

 

2.Avancements de grade : Fixation des ratios promus/promouvables pour l’année 2018.

 

3.Avancement de grade:Création des emplois correspondants.

 

4.Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Communauté d’Agglomération de Grand Villeneuvois dans le cadre de l’aménagement du bourg ( travaux concernant le réseau d’eaux pluviales).

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Mme Girardi est désignée secrétaire de séance aidée de M Ollier .

 

1.Demande de remboursement des arrhes versées pour la location de la salle des fêtes.

 

Remboursement de la somme de 150€.

 

Délibération :

 

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR   13

Le remboursement des arrhes pour la location de la salle est accordé à l’unanimité.

 

 

2.Avancements de grade : Fixation des ratios promus/promouvables pour l’année 2018.

 

Trois agents sont proposés à l’avancement de grade.

J Pierre  Haouali :

  • adjoint technique espace vert passerait adjoint technique principal de 2 ème classe.

Élisabeth Vidalou :

–  adjoint technique cantine passerait adjoint technique principal de 2 ème classe .

Karine Perroud :

– adjoint administratif principal 2 ème classe passerait adjoint administratif de 1 ère classe.

Le maire propose le ratio de 100%, permettant à tous les agents promouvables d’être promus.

 

 

Délibération :

 

J Pierre :

CONTRE  0

ABSTENTION  1 (Gilles)

POUR 12

 

Élisabeth :

CONTRE  0

ABSTENTION  1 (Gilles)

POUR  12

 

Karine :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  13

 

Les trois agents seront promus à l’avancement de grade.

 

3.Avancement de grade:Création des emplois correspondants.

 

Délibération :

 

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  13

 

La création des emplois correspondants est accordée à l’unanimité.

 

4.Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Communauté d’Agglomération de Grand Villeneuvois dans le cadre de l’aménagement du bourg ( travaux concernant le réseau d’eaux pluviales).

 

Réseau d’eaux pluviales remplacé lors de l’aménagement du bourg pris en charge par l’agglo.

133 073  –  40% (DETR).

La convention de maîtrise d’ouvrage oblige que l’agglo intervienne et qu’un représentant suive l’avancement des travaux.(présence au COAL et réunions de chantiers).

 

Délibération :

 

CONTRE 0

ABSTENTION  0

POUR  13

 

L’autorisation est donnée à l’unanimité.

 

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

  • Conseil communautaire:RN 21 Coût en augmentation.Le village devrait être desservi par le giratoire Sud et celui inchangé côté Nord.Un giratoire serait implanté à hauteur de l’ancien Club 47.

 

  • Vœux 2019:Dimanche 6 janvier 2019 11 h salle des fêtes.

 

  • Cérémonie du 11 novembre2018.Entre 9h et 10h suivie d’un café à la salle du conseil.

17 h 30 spectacle Mozencènes et ensemble vocal  « Bleuet de novembre ».

 

  • Info commune :

Articles à remettre le 15 octobre dernier délai.

Deux flyers à y insérer:spectacle du 11 novembre et réveillon du comité des fêtes.

 

1/ Accroche sur le 11 novembre 2018.

2/Aménagement du bourg.

3/Mise en place de l’aide aux devoirs.(Sandrine).

4/Rappel du règlement du cimetière.(Monique).

5/Conseil des enfants.(Sandrine).

6/Article loto du 9 décembre 2018.(Patrick).

7/Compte rendu PPI.(Erika).

8/Édito .(J Claude).

 

  • Journée nature propre:Le samedi 6 octobre 2018.

8 h 30 devant la salle des fêtes:Sandrine, Erika, Thierry, Gilles, Sylvie, Gary, Jacky, Daniel et J Claude.

 

  • Aménagement du bourg:En attente de nouvelles offres voirie.

 

  • Aide aux devoirs:13 familles favorables.En attente de l’accord par l’inspection académique.

 

  • Formation défibrillateur:prévoir date ultérieure.

 

  • Cinéma plein air:deux choix : soit le premier week-end sortie des classes ou veille de la fête du village.Voir avec comité des loisirs pour le deuxième choix.Bloquer une date.

 

  • Commission finances : réunion le lundi 8 octobre 20 h.

 

  • Chantier citoyen : Lavoir de Bézille et chemin de randonnée de Bernou.

 

Fin de séance  22 H 15