AgendaAgenda

Conseil municipal du 4 novembre 2019 Comte rendu

Compte rendu du conseilmunicipal du lundi 4 novembre 2019

 

Début de séance 20h 30

 Etaient présents :

 M Orluc,M Ichard, M Rochy, M Charollais, M Aggius,Mme Poty,M Ollier, Mme Girardi, M Fabre, Mme Manzocco, M Maxant et Mme Meillier.

 

Etaient absents excusés :

M Wallin et Mme Barrère.

 Mme Barrère donne pouvoir à Mme Poty.

 

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance.

 Information à donner suite à la démission d'un conseiller municipal.

 1/CDG 47:Renouvellement de la convention departenariat  « Retraite CNRACL » pour la période 2020-2022.

 2/SDEE 47:Travaux de rehausse du câble électrique situéchemin de l'Enfance.

 3/Modification du tableau des emplois et création d'unemploi dans le cadre de la promotion interne.

 4/Travaux de maçonnerie pour canaliser les eaux de pluiesur l’accès au bâtiment communal situé à l'arrière du multi services.

 5/Chemins ruraux:Ouverture et entretien des chemins entreCastillou et Mousset (ancien moulin) et de Castillou Nord vers Pinayre.

6/Cantine scolaire : analyse et décision de mise enplace de casiers à serviettes supplémentaires.

 7/Ecole : Décision de principe de verser unesubvention pour le projet de séjours en 2020.

 8/Aménagement de l'Avenue des Pyrénées : Mise enplace de potelets supplémentaires.

 QUESTIONS DIVERSES .

 

Mme Girardi est désignée secrétaire de séance aidée de MOllier.

 

M Maxant évoque la démission de Mme Cerutti Monique,  qui déclare « ne plus se sentir en phase avec le conseil municipal » après une décision en opposition avec son avis personnel.

M Maxant demande au conseil son avis pour la plantation d'un arbre sur la place à l'arrière de la mairie .

Devant la démission de Mme Cerutti, porteuse du projet, le conseil municipal décide d'abandonner le projet de planter un arbre .

 

 

1/CDG 47:Renouvellement de la convention de partenariat  « Retraite CNRACL » pour la période 2020-2022.

 

C'est une convention avec le CDG 47, pour accompagner les équipes administratives sur tout ce qui touche aux retraites des agents.

Coût  150€ par an.

 Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION   0

POUR   13

Le renouvellement est accepté à l'unanimité.

 

2/SDEE 47:Travaux de rehausse du câble électrique situéchemin de l'Enfance.

 Suite à la pose des bornes enterrées, un câble électrique surplombe la zone et risque d'être accroché par le bras de levage du camion  de collecte d'ordures ménagères .

Des travaux de rehausse doivent être effectués par le SDEE,avec une participation de la commune de 334,80€.

 Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  13

La rehausse du câble électrique est acceptée à l'unanimité.

 

3/Modification du tableau des emplois et création d'un emploi dans le cadre de la promotion interne.

 Poste de Karine Perroud, secrétaire de mairie, qui passerait d'Adjoint administratif principal 1 ére classe catégorie C à Rédacteur catégorie B.

Cet emploi sera vacant pour une durée de deux mois.

Elle sera détachée pour effectuer un stage de 6 mois,ensuite, si satisfaction, au grade de rédacteur et sera titularisée. Pas de changement des fonctions de secrétaire de mairie incluant l'encadrement des équipes .

  Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  13

La modification du tableau des emplois et la création d'un emploi sont acceptées à l'unanimité.

 

4/Travaux de maçonnerie pour canaliser les eaux de pluie sur l’accès au bâtiment communal situé à l'arrière du multi services.

 Afin de réaliser une évacuation des eaux de pluie, un devisdu montant de 2520€ TTC a été réalisé par l'entreprise de maçonnerie Martins.

La commune prend en charge ces frais car le bâtiment lui appartient.

Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  13

 

Les travaux de maçonnerie sont acceptés à l'unanimité.

L'entreprise réalisera également la réparation du baptistèrecassé de l'église pour un coût de 360€.

 

5/Chemins ruraux:Ouverture et entretien des chemins entreCastillou et Mousset (ancien moulin) et de Castillou Nord vers Pinayne.

 

Devis établi par « les chemins verts de l'emploi ».

1 er projet : Débroussaillement    3850€.

Entretien première année 314€ puis  323€.

2 ème projet : Débroussaillement  3806€

Entretien première année 401,80€ puis 413,85€.

 Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  13

L'ouverture des chemins ruraux est acceptée à l'unanimité sur la base du 2 ème projet.

 

6/Cantine scolaire : analyse et décision de mise en place de casiers à serviettes supplémentaires.

 

Cette délibération fait suite à la demande d'achat d’un meuble de 12 casiers pour le rangement des serviettes tissus d'un montant de 1000€.

Une comparaison du coût de revient a été effectuée:

Serviettes tissu  400€pour l'entretien.

Serviettes papier 484€ pour l'achat.

Gilles Charollais propose de s'occuper de  l'achat de casiers à bouteille en polystyrène à Castorama. Cette décision emporte l’adhésion du Conseil à l'unanimité.

 

7/Ecole : Décision de principe de verser unesubvention pour le projet de séjours en 2020.

 Demande formulée par l'école pour :

 un séjour linguistique pour les CE1 CE2 de 3 jours et 2 nuits à Sauméjan.

Coût 3360€ et 444€ de transport.

 Un séjour Eco citoyen à Labenne

Coût 4454€ et 1450 de transport.

 

La directrice demande à la commune 6€ par élève pour 84élèves.

L'école recevra 2000€ de subvention du SIVS.

L'APE et la coopérative aideront le projet …

Le maire propose d'aider en finançant à hauteur de 6 € parélève soit une aide de 504€.

 Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  13

Une subvention de 504€ est accordée à l'unanimité.

 

8/Aménagement de l'Avenue des Pyrénées : Mise enplace de potelets supplémentaires.

 Devis de 4400€  HT pour 40 potelets soit 5280€ TTC.

En attente de la mise en place des arbres pour l’esthétique.

Faire travailler l'architecte pour une simulation 3D du rendu.

A valider par mail.

Délibération à prendre au prochain conseil.

 

Délibération

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  13

L'achat des potelets est accepté à l'unanimité, mais la décision définitive est mise en attente de confirmation.

 

Délibération pour l'achat et la mise en place des occultants pour cacher les containers à la salle es fêtes.

CONTRE   0

ABSTENTION   0

POUR  12

L'achat et la pose des occultants est acceptée àl'unanimité.

 

QUESTIONS DIVERSES.

 

·        Terrain pétanque:En attente du SDEE.

 

·        APE:Marché de Noël le dimanche 1 Décembre 2019.

23 artisans exposants donc la salle des fêtes est trop petite.

Une subvention exceptionnelle est proposée  de 120€ pour un barnum et 60€ pour le chauffage.

Vote :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  12

Une aide de 180€ est accepté à l'unanimité sous la forme d’une prise en charge directe de la dépense.

 

·        Vœux du maire:Le dimanche 12 Janvier 2020 à 11h.

 

·        Prochain conseil municipal : le 16 Décembre 2019 et le 3 février 2020.

 

·        Info commune:Articles à remettre avant le 13décembre.

Distribution le 22 décembre.

Vœux du maire.

Réveillon.

Loto de la foulée verte.

Informations financières.

Bilan des deux mandats:Thèmes:éducation, patrimoine, aménagement du village.

 

·        Cérémonie du 11 Novembre:Diffuser un flyer aux écoles.

 

·        EAU 47 : eau en aérien sur Galimas.

 

·        Décorations de Noël :Voir Domi pour réserver la nacelle.Pose des fixations.

Prévoir au plus vite une réunion pour sélectionner les luminaires qui seront habillés des décorations.

 

FIN   22H 15

 

 

 

 

Dernière modification : vendredi 29 novembre 2019