Compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2017

Début 20h 35

Etaient présents :

M Ichard, M Orluc, Mme Cerutti, M Rochy, M Charollais, Mme Barrère,M Aggius, Mme Girardi, M Ollier, Mme Manzocco, M Fabre, M Maxant et Mme Poty.

Absents excusés :

Mme Meillier et M Wallyn.

M wallyn donne pouvoir à Mme Barrère.

Désignation du secrétaire de séance.

1/Délibérations :

1- Marché public de « Rénovation thermique et mise en conformité des classes et préau existants : Validation des avenants.

 2- Autorisation à donner au Maire pour la signature d’un contrat de prêt bancaire.

 3- Validation d’un organigramme d’accès aux bâtiments communaux et autorisation de travaux .

4- Autorisation à donner au Maire pour l’achat de mobilier à l’école.

5- Autorisation à donner au Maire pour l’achat d’une armoire de stockage réfrigérée et de matériel de cuisine à la cantine scolaire .

 

6- Agent en emploi d’avenir : Validation de la prise en charge d’une formation diplômante.

 

 7- Administrés : Autorisation à donner au Maire pour l’ajout d’un module au logiciel métier permettant l’envoi d’informations/alertes aux listes de diffusion et acquisition d’un forfait de SMS .

8- PLUIh : Avis à donner sur le nouveau périmètre délimité des abords du Donjon de Fauguerolles .

Questions diverses.

Mme Girardi est désignée secrétaire de séance aidée de M Ollier.

Remplacement, pour le marché public de l’aménagement du bourg,d’un membre du groupe des architectes  .

Cette nouvelle entrée est approuvée à l’unanimité.14/14.

 

1- Marché public de « Rénovation thermique et mise en conformité des classes et préau existants : Validation des avenants.

Entreprise GES.

Remplacement des vitrages : coût 851€ HT soit 1021€ TTC ;

Entreprise CATARINO :

Nettoyage de la partie conservée avec pause de chevrette pour fixer le groupe clim:1030€ HT soit 1236€ TTC ;

Délibération :

Les avenants sont acceptés à l’unanimité.14/14.

 

 2- Autorisation à donner au Maire pour la signature d’un contrat de prêt bancaire.

Deux banques retenues.Pour un prêt de 150 000€ sur 20 ans.

Banque populaire ;

Taux 2,15% soit 2,17%au global avec 290€ de frais de dossier.

Crédit agricole :

Taux fixe 1,901% avec 140€ de frais de dossier.

Un coût de 4 283,91€ tous les semestres.

Délibération :

Le CM choisit le Crédit Agricole à l’unanimité.14/14.

 3- Validation d’un organigramme d’accès aux bâtiments communaux et autorisation de travaux .

Afin de sécuriser par une seule clé l’accès aux différents bâtiments communaux.

Coût total 3 211€ , sans la pose qui sera assurée par les employés communaux.

Délibération :

La validation d’un organigramme d’accès aux bâtiments communaux et l autorisation de travaux sont approuvées à l’unanimité.14/14.

4- Autorisation à donner au Maire pour l’achat de mobilier à l’école.

Achats de trois meubles bas, deux panneaux d’affichage et de quatre armoires hautes pour un coût de 3 144€ TTC.

Délibération :

Autorisation à l’unanimité.14/14.

5- Autorisation à donner au Maire pour l’achat d’une armoire de stockage réfrigérée et de matériel de cuisine à la cantine scolaire .

 

Le matériel existant étant impropre au bon fonctionnement le la cantine scolaire, le maire propose de le mettre à disposition à la salle des fêtes et de faire l’achat pour la cantine.

L’achat se fera chez le grossiste PADOVAN pour un coût de 2 148 € TTC pour l’armoire réfrigérée à cela se rajoute le coût d’un mixeur de 1368€ et d’un robot à 549€, indispensable avec le nombre d’effectifs grandissant.

Délibération :

Autorisation à donner au Maire pour les différents achats approuvée à l’unanimité.14/14.

6- Agent en emploi d’avenir : Validation de la prise en charge d’une formation diplômante.

La commune a obligation de former les agents en emploi d’avenir.

Formation choisie:CAP petite enfance.

Durée 239 heures pour un coût pour la commune de 1 195€ TTC.

Délibération :

La formation est validée à l’unanimité.14/14/

 7- Administrés : Autorisation à donner au Maire pour l’ajout d’un module au logiciel métier permettant l’envoi d’informations/alertes aux listes de diffusion et acquisition d’un forfait de SMS .

Achat 135€ par an de location.

Frais de mise en service 100€

1 000 SMS pour 90€.

Cela permettrait dans un premier temps de relancer l’oublie de paiement des cartes cantine.

Le CM se questionne sur la mise en place de ce module.

En attente pour le moment.

 8- PLUIh : Avis à donner sur le nouveau périmètre délimité des abords du Donjon de Fauguerolles .

 

Nouvelle cartographie des limites du périmètre.

Délibération :

12 POUR

2 ABSTENTIONS (Serge et Monique).

Avis favorable à la majorité.

Questions diverses.

 

  • Déménagement du mobilier école de la salle des fêtes pour les vacances scolaires :

Jacky, Gary, J Claude, Daniel, J Pierre, Philippe et Serge.

RDV Le mardi 11 juillet 8 H30 à la salle des fêtes.

  • PLUI

Rencontre avec le service de l’Etat, les zones proposées sont acceptées.

  • Réunion DIRCO RN 21 :

Aménagement du carrefour de Galimas accepté.

Limitation de la vitesse à 70Km/h.

Aménagement bâti pour tourner.

Passage piétons permettant d’accéder à l’arrêt du bus.

Durée des travaux : 2 mois.

  • Aménagement du bourg :

Contact avec architectes:Des modifications pour les compteurs d’eau à remettre de niveau et mise en place de la fibre.

Réunion le lundi 17 juillet 20 H 30

Luc, Daniel, Sandrine, Gilles, Thierry et J Claude.

  • Inauguration école :Voir date en octobre.
  • Info commune :

Article rendu au plus tard le 18 Août.

Distribution le 26-27 Août.

Fête du sport : Patrick.

Journée patrimoine : Laetitia ou Luc.

Edito : Sandrine.

  • Cours d’informatique gratuits.

FIN DE SEANCE 23 H