COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU  2 JUILLET 2018

 

Début de séance 20 h 35

 

Etaient présents :

 

M Maxant, M Ollier, Mme Girardi, M Rochy, Mme Cerutti, Mme Meillier, M Fabre, M Wallin, M Charollais, M Ichard, Mme Poty, Mme Barrere,Mme Manzocco et M Orluc.

 

Absent :

M Aggius

 

Ordre du jour

Désignation du secrétaire de séance.

 

Délibérations :

 

1.Cantine scolaire:Fixation des tarifs pour l’année 2018/2019.

 

2.Cantine scolaire:Validation de la charte de la pause méridienne modifiée.

 

3.Accueil jeunes:Décision à prendre sur la continuité du service.

 

4.Aide aux devoirs:Définition des principes de fonctionnement du service.

 

5.Aménagement du bourg:Validation de l’avant projet définitif.

 

6.Aménagement du bourg:Définition du mode de passation du marché public.

 

7.Aménagement du bourg:Désignation de la commission d’ouverture des plis.

 

8.Défense incendie:Présentation du plan d’ensemble et validation du secteur de Régnassis.

 

9.Agence postale:Autorisation à donner au maire pour signer la nouvelle convention entre la Poste et la Commune.

 

Questions diverses

 

Mme Girardi est désignée secrétaire de séance aidée de M Ollier.

1.Cantine scolaire:Fixation des tarifs pour l’année 2018/2019.

 Le prix par repas encaissé est de 2 ,50€ pour les enfants et 5€ par adulte.

1,25€ pour réchauffer un repas médical.

Plusieurs conseillers souhaitaient augmenter le prix du repas.

Le maire propose de conserver le tarif actuel.

 

Délibération :

CONTRE  3 Serge, Thierry et Jacky

ABSTENTION  2 Patrick et Muriel

POUR 9

Le conseil vote pour le maintien des tarifs à la majorité.

 

2.Cantine scolaire:Validation de la charte de la pause méridienne modifiée.

 Modifications des modalités de paiement (le paiement s’effectuera après consommation,le système à la carte disparaît), du lavage des serviettes et un rappel sur la prise de certains médicaments qui ne peuvent être donné par les agents.

Délibération :

CONTRE 0

ABSTENTION  0

POUR  14

La charte de la pause méridienne est approuvée à l’unanimité.

 

3.Accueil jeunes:Décision à prendre sur la continuité du service.

 

Seul un retour positif d’une famille.

Le CM doit voter pour le maintien ou la fermeture de ce service.

Délibération :

CONTRE la fermeture  0

ABSTENTION  0

POUR   14

Le CM vote à la majorité la fermeture de ce service car pas suffisamment de demande.

 

4.Aide aux devoirs:Définition des principes de fonctionnement du service.

 Projet à évoquer sur les principes.

Proposition de M Sudre , instituteur des CE2 CM2qui souhaite s’occuper de l’aide aux devoirs pour des élèves de CP- CM2.

Coût1800€ par an.

Les parents auraient un forfait de 19€ par mois , avec obligation de s’inscrire à l’année,pour deux jours par semaine le lundi et jeudi , pour un service de octobre 2018 à juin 2019.

Si le service ne comptabilise pas 9 enfants au minimum, l’aide aux devoir sera fermée.

 

Délibération :

Pour le principe de l’ouverture d’aide aux devoirs

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  14

 

Le principe de l’aide aux devoirs est approuvé à l’unanimité.

 

Délibération:

Pour ouvrir un poste si l’aide aux devoirs est mise en place.

CONTRE 0

ABSTENTION 0

POUR  14

Le poste sera ouvert si la demande est équivalente ou supérieure à 9 élèves.

 

5.Aménagement du bourg:Validation de l’avant projet définitif.

 Validation de l’avant projet définitif

Évaluation des coûts

Travaux   480 000€

Mobilier urbain  15 141€

Trottoir Oudry  13 500€

564 354 € TOTAL HT : à ajouter:Éclairage public : 79 000€  – 35% (subvention SDEE ) soit

51 350€  ; Frais de maîtrise d’œuvre:32 421€ HT.

677 225€ TOTAL HT  ( Hors maîtrise d’œuvre).

 

Délibération :

Pour l’avant projet définitif

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  14

L’avant projet est approuvé.

 

Vote pour le choix de la couleur des trottoirs devant l’ancien garage OUDRY :

 POUR LE CALCAIRE   6 :Sandrine, Muriel, Patrick, Gilles, Luc et Sylvie

CONTRE LE CALCAIRE  6 :J Claude, Monique, Jacky, Daniel, Leatitia et Ericka.

ABSTENTION  2 : Serge et Thierry.

Le maire tranche en faveur de la mise en place du calcaire afin d’uniformiser le centre bourg.

9 et 10 juillet 2018 constitution des dossiers des entreprises mis en ligne.

4 septembre 2018 Ouverture des plis.

14 septembre2018 Analyse des offres.

1 er octobre 2018 Notifications aux entreprises et préparation des chantiers.

5 novembre 2018  Début du chantier.

Définition du mode de passation :

En raison de la taille du projet, il est proposé de recourir à un  « Marché à procédure adaptée ».(MAPA).

Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR 14

Le choix proposé est accepté à l’unanimité.

 

7.Aménagement du bourg:Désignation de la commission d’ouverture des plis.

 Ouverture des plis le 4 septembre2018.

Titulaires proposés :

M Fabre

M Maxant

M Orluc

Mme Manzocco

Suppléants proposés :

M Wallin

M Ollier

M Rochy

M Charollais

Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  14

 

8.Défense incendie:Présentation du plan d’ensemble et validation du secteur de Régnassis.

 Conduite de 300 m avec une borne incendie de 30 m 3 / heure au minimum.

Coût pour EAU 47  120 000€.

Coût pour la commune 10 000€.

Pour mettre notre commune en conformité il nous faudrait 5 bornes, ou acheter des terrains afin d’y installer des réservoirs à eau clôturés.

Délibération :

Pour la borne à incendie de « Régnassis ».

CONTRE 0

ABSTENTION 0

POUR  14

La borne sera implantée en 2018.

Vote de principe pour équiper notre commune aux normes incendie :

CONTRE  0

ABSTENTION 0

POUR 14

9.Agence postale:Autorisation à donner au maire pour signer la nouvelle convention entre la Poste et la Commune.

 Les horaires seront les suivant dés septembre 2018 :

Du lundi au vendredi   8H-10H50

Le samedi  9H- 11H50

Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION 0

POUR  14

Le CM autorise à l’unanimité le maire à signer la nouvelle convention entre la Poste et la Commune.

 Questions diverses

  • Création d’un parking à l’arrière de la mairie et cheminement sous le porche pour accéder au lotissement .

Devis 12 625€ HT pour le parking.

Devis 11 798€HT pour le cheminement.(géotextile et bordure métal).

  • 29 septembre 2018:Pays d’art et d’histoire à 17H dans le village propose une randonnée découverte du patrimoine communal.
  • 6 octobre 2018 : Journée nettoyons la nature.
  • Demande de l association « la foulée verte » d’avoir un apéritif offert par la mairie pour la fête du sport.

Journée prévue le 2 septembre 2018 ;

Vote

CONTRE 0

ABSTENTION 5

POUR 9

FIN DE SEANCE   22H55