Compte rendu du conseil du lundi 10 septembre2018

 

Début 20h 35

Etaient présents :

M Maxant, M Fabre, M Ichard, Mme Cerutti, Mme Meillier, M Rochy, M Charollais, Mme Barrère, Mme Poty, Mme Girardi, M Ollier, M Orluc et Mme Manzocco.

Absents excusés :

M Wallin et M Aggius.

M Wallin donne pouvoir à Mme Barrère.

Ordre du jour

Désignation du secrétaire de séance.

Délibérations :

1/Grand Villeneuvois:Avis à donner sur le rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 18 juin 2018.

2/Grand Villeneuvois : Désignation d’un référent communal pour l’ambroisie.

3/RN 21 : Avis à donner sur le projet de schéma directeur de la signalisation directionnelle du tronçon entre Agen et Villeneuve sur Lot.

4/EAU 47 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement 2017.

5/Aménagement du bourg : Point sur l’avancée du projet.

Questions diverses.

 

Mme Girardi est désignée secrétaire de séance aidée de M Ollier.

Deux délibérations sont reportées  au prochain conseil faute d’informations.

-L’avancement du personnel .

-Traversée du bourg avec la convention prise en charge du réseau eau pluviale.

1/Grand Villeneuvois: Avis à donner sur le rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 18 juin 2018.

A chaque transfert les communes sont consultées sur le coût du transfert de certaines compétences et sur le mode et montant de la compensation.

  • Transfert de la crèche de Pujols :

247 000€ e de charge

193 672€ de recettes

54 109€ à la charge de la commune de Pujols (Financé par la contribution annuelle de compensation positive).

  • Transfert de la gestion des ressources humaines et des finances :

70 273€(coût de la masse salariale) + frais de gestion estimés à 5%

Vote :

CONTRE   0

ABSTENTION  0

POUR  14

Avis positif du CM .

2/Grand Villeneuvois : Désignation d’un référent communal pour l’ambroisie.(plante invasive à surveiller).

Proposition de nommer M Ichard.

Vote :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  14

Voté à l’unanimité.

3/RN 21 : Avis à donner sur le projet de schéma directeur de la signalisation directionnelle du tronçon entre Agen et Villeneuve sur Lot.

Chaque panneau indiquera un village ou une localité. Pas d’autres informations.

Vote

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR  14

4/EAU 47 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement 2017.

Chaque conseiller a pu consulter ce rapport annuel sur l’état sanitaire de l’eau livrée aux habitants.

Cette compétence a été transférée à EAU 47 :

Fonctionnement, distribution et état des canalisations.

 

Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  4

POUR  10

Le rapport annuel est approuvé à la majorité.

Aménagement du bourg : Point sur l’avancée du projet.

Appel d’offre lancé :

Voirie : 4 réponses : Eurovia, Colas, ESPTP et Malet (le moins cher).

Espaces verts: Courserant 17 869€  le moins cher.

Négociation prévue avec éventuellement report des travaux pour le mois de mars, à condition d’obtenir des tarifs plus avantageux.

Questions diverses

  • Compteur Linky:Début de mise en place mai/juin 2019.

 

  • Lotissement « Clair de lune »:Mise en place de l ‘éclairage retardée.Mise en demeure pour M Masson de la part de la mairie.

Éclairage prévu pour fin septembre 2018.

Après expertise, le coût de la réfection des malfaçons par l’entreprise Colas serait d’environ

500 000€ .

  • Formation défibrillateur:samedi 29 septembre2018 .23 inscrits .Rajout de Serge, Daniel et l’infirmière Brigitte Filiol.
  • Samedi 29 septembre 2018 : Balade patrimoine organisée par le CEDP 47, l’association PPI et Pays d’art et d’histoire à 17H .Durée 2H30.Présence de J Claude, Thierry, Lætitia, Erika et Jacky.

Pot offert, et mettre en place grilles expo à l’église. RDV 10H pour aider Erika.

  • Journée nettoyons la nature.Samedi 6 octobre 2018.

8H30 RDV Salle des fêtes.

Mobiliser les écoles (flyers, affiches).

  • Info commune:distribution le 3 novembre articles pour le 15 octobre.

 

  • Rentrée scolaire 2018-2019 :

76 élèves

:29élèves CE1 , 9 CE2 +13 CM1 , et 14 CM1+11 CM2

3 niveaux scolaires

2services à la cantine.

Aide aux devoirs:Enquête lancé.Date de tous les retours 18 septembre.

  • Suite au piratage de la boite mail de Mme Manzocco ,chaque membre doit lui envoyer un mail afin que ça facilite la mis à jour de ses contacts.

 

FIN 22H30