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16 décembre Compte rendu du conseil

Compte rendu du conseilmunicipal du lundi 16 décembre 2019

 

Début de séance 20h30

 

Étaient présents :

 

M Rochy ,Mme Barrère,Mme Manzocco,M Charollais, MmeGirardi,M Ollier, M Maxant,M Fabre,M Ichard, Mme Meillier, M Aggius, M Orluc etM Wallyn.

 

Absente excusée:Mme Poty.

 

Mme Poty donne pouvoir à Mme Barrère.

 

Ordre du jour

 

Désignation du secrétaire de séance.

 

1/ CAGV : Présentation du rapportd'activité-année 2018.

 

2/ SMA Masse et Laurendanne: Présentation du rapportd'activité-année 2018.

 

3/ Terrain de pétanque : Travaux d'éclairage àréaliser par le SDEE 47 avec contribution de la commune.

 

4/SDEE 47: Modification des statuts du syndicat.

 

5/EAU 47: Actualisation des compétences transférées ausyndicat et modification statutaire.

 

6/Budget Commune 2019: Approbation de la modificationn 02.

 

Questions diverses.

 

 

Mme Girardi est désignée secrétaire de séance aidée de MOllier.

 

1/ CAGV : Présentation du rapportd'activité-année 2018.

 

M Maxant détaille les points importants pour notre commune.

 

  1)- voirie :en 2018  leservice voirie entretient goudronne ,nettoie au moyen d'une épareuse,fauchetrois fois par an, et s'occupe de la signalisation verticale( panneau ) ethorizontale( marquage au sol).Coût d’environ 100 000€ par an.

 

 2)Orduresménagères: Modification du tri. La commune a été équipée courant 2019 de bornessemi enterrées et enterrées.

Le coût total de la collecte et du traitement des orduresménagères s'équilibre grâce à la perception de la taxe d'enlèvement des orduresménagères(TEOM) et de la revente de certains déchets recyclables.

En 2018, les recettes sont supérieures aux charges de cebudget.Le CC est attentif aux évolutions sur 2019.

 

 3)Développementéconomique :

 

       La quasi totalité des surfaces disponiblesen zone d'activité ont été commercialisées. L'agglomération envisage lacréation de nouvelles zones pour l'accueil ou le développement de nouvellesentreprises .

 

  4) Petiteenfance/enfance :

Plusieurs structures : Centre de loisirs de Monbalen.,crèche de Bajamont, Accueil périscolaire et Relais d'assistantes maternelles de La Croix Blanche.

Pour LCB 6 enfants fréquentent la crèche de Bajamontconventionnée avec la CAGV. Les enfants de LCB, représentant 14,5% des usagersdu Centre de Loisirs de Monbalen.

 

   5)  Cadre de vie :

Lutte contre les nuisibles, problématique d'accessibilité,chemin de randonnée, et plantes invasives.

 

6)     Culture:

École de musique et école d'art.

 

     7)Politiqueculturelle: Pour la ville.

 

Le rapport détaillé de l'exercice 2018 est consultable en mairie.

 

Conseil communautaire le mardi 17 décembre 2019 à 19hà Allez et Cazeneuve.

 

2/ SMA Masse et Laurendanne: Présentation du rapportd'activité-année 2018.

 

Syndicat créé en 1994.La Croix Blanche est sollicitée parson rôle de « bassin versant » vers la Masse et la Laurendanne.

Budget de fonctionnement 55 000€.

Budget d'investissement 40 000€.

Budgets consacrés à la maintenance et l'entretien desbassins de rétention et lacs artificiels.

 

3/ Terrain de pétanque : Travaux d'éclairage àréaliser par le SDEE 47 avec contribution de la commune.

 

Installation aux normes par le SDEE 47.

Coût pour la commune 5 997,83.

Coût total HT  8568,33€.

 

Délibération :

CONTRE   0

ABSTENTION   0

POUR  14

Les travaux d'éclairage sont votés à l'unanimité.

 

4/SDEE 47: Modification des statuts du syndicat.

 

Il s'agit du territoire d'énergie du Lot et Garonne.Lesstatuts sont modifiés en raison de l'élargissement des missions duSDEE(énergies renouvelables-méthanisation-solaire-bois...etc)

 

Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR 14

La modification est approuvée à l'unanimité.

 

5/EAU 47: Actualisation des compétences transférées ausyndicat et modification statutaire.

 

Évolution du périmètre et procédure administrative.

 

Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION 0

POUR  14

 

Votés à l'unanimité.

 

6/Budget Commune 2019: Décision d'attribution desubventions exceptionnelles.

 

Pour le multi-service  1 000€.Il s'agit de la compensation d'une baisse de loyer appliquéedurant les travaux du bourg.

Pour l' APE 200€.Soutien à l'organisation du marché de Noël.

 

Délibération :

CONTRE  0

ABSTENTION  0

POUR   14

La décision d'attribution de subventions exceptionnelles estacceptée à l'unanimité.

 

Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

A récupérer jeudi soir ou vendredi matin.

 

 

 

Fin de séance    22h10

 

 

 

 

 

Dernière modification : mardi 14 janvier 2020